La décision T 1460/21 [1] porte sur une fibre optique présentant un noyau interne, un noyau externe et une gaine intérieure comme schématisé ci-dessous.
Chaque élément de la fibre optique présente des spécificités comme revendiqué dans l’extrait qui suit de la revendication 1 du brevet :
- un indice effectif de la fibre supérieur à l’indice de la gaine interne est inférieur à l’indice du noyau externe ;
- la fibre présente un facteur de sensibilité aux faibles perturbations de l’échelle égal ou inférieur à environ 21,8 ps/nm/km sur toute la longueur de la fibre ;
- la différence entre :
- l’indice effectif de la fibre et l’indice de la gaine interne est d’environ 0,010 ;
- l’indice du noyau interne et l’indice du noyau externe est comprise entre environ 0,018 et environ 0,022;
- l’indice du noyau externe et l’indice de la gaine interne est comprise entre environ 0,015 et environ 0,033
- la fibre comprend une petite surface effective inférieure à environ 15 microns carrés,
- la fibre présente un profil d’indice progressif,
- le rayon du noyau interne est compris entre environ 0,7 micron et environ 1,6 micron.
La fibre revendiquée respecte ainsi 6 critères différents mais plusieurs structures de fibres peuvent répondre à ces critères. La fibre est ainsi décrite selon une formulation fonctionnelle, c’est-à-dire une formulation définissant un résultat technique pouvant être atteint par différentes structures.
De manière générale, ce type de formulation fonctionnelle est à retenir car particulièrement adapté dans le domaine de l’optique pour protéger le plus largement possible les systèmes optiques envisageables.
[1] Lien vers la décision T 1460/21
Pour plus d’informations, contactez Anne-Sophie Auriol et Arnaud Pouderous.